Conseil Municipal du 19 décembre 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W29 Page 110Séance du 19 décembre 1997 - Registre 185W29 Page 110 - Délibération
185W29 Page 115Quartier de l'Aulnoy ZAC N°1 - Ouverture de la concertation préalable à la modification de l'acte de création. - Registre 185W29 Page 115 - Délibération
185W29 Page 120Renégociation des contrats d'assurances de la commune. - Registre 185W29 Page 120 - Délibération
185W29 Page 121Renégociation des contrats d'assurances de la commune. - Registre 185W29 Page 121 - Délibération
185W29 Page 122Renégociation des contrats d'assurances de la commune. - Registre 185W29 Page 122 - Délibération
185W29 Page 123Renégociation des contrats d'assurances de la commune. - Registre 185W29 Page 123 - Délibération
185W29 Page 124Renégociation des contrats d'assurances de la commune. - Registre 185W29 Page 124 - Délibération
185W29 Page 125Renégociation des contrats d'assurances de la commune. - Registre 185W29 Page 125 - Délibération
185W29 Page 126Renégociation des contrats d'assurances de la commune. - Registre 185W29 Page 126 - Délibération
185W29 Page 127Programme social et résidentiel pour les personnes âgées en centre ville. Orientations du programme, désignation de l'opérateur - Registre 185W29 Page 127 - Délibération
185W29 Page 128Tarifs des services municipaux - Registre 185W29 Page 128 - Délibération
185W29 Page 136Renégociation de la dette communale auprès de la société générale et de la caisse des dépôts et consignations - Registre 185W29 Page 136 - Délibération
185W29 Page 138Décision modificative de crédits N°1 - Registre 185W29 Page 138 - Délibération
185W29 Page 139Avances sur subventions versées aux associations - Registre 185W29 Page 139 - Délibération
185W29 Page 140M 14 - Apurement de l'actif - Registre 185W29 Page 140 - Délibération
185W29 Page 141Section d'investissement - Autorisation de mandatement avant l'adoption de budget primitif - Registre 185W29 Page 141 - Délibération
185W29 Page 142Admission en non-valeur de produits communaux - Registre 185W29 Page 142 - Délibération
185W29 Page 144Aménagement des anciens locaux de la SEML Chelles Avenir - Rachat des cloisonnements et aménagements - Registre 185W29 Page 144 - Délibération
185W29 Page 145Travaux de gros entretien de voirie 1998-2000 Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W29 Page 145 - Délibération
185W29 Page 146Approbation du dossier de consultation des entreprises pour l'aménagement paysager des berges de la Marne - Registre 185W29 Page 146 - Délibération
185W29 Page 148"Social - Hôpital de jour - Décision d'acquérir la parcelle bâtie sise 06 avenue des martyrs de Chelles ( ex restaurant "" La belle Epoque "" ) - Registre 185W29 Page 148" - Délibération
185W29 Page 150Plantation d'arbres d'alignement route de Montfermeil dans la partie comprise entre la rue Emile Zola et la rue Paul Gauguin. Demande de subvention à l'agence des espaces verts - Registre 185W29 Page 150 - Délibération
185W29 Page 151Travaux d'aménagement d'un arrêt de bus suite à la restructuration des lignes de transport en commun - Registre 185W29 Page 151 - Délibération
185W29 Page 152Garantie d'emprunt à l'O.P.H.L.M. pour l'acquisition Amélioration d'un pavillon rue Lucien Gallet - Registre 185W29 Page 152 - Délibération
185W29 Page 154Foncier - Modification des limites domaniales de l'aérodrome de Chelles le Pin - Décision de principe de déclassement d'une partie du chemin rural N°11 - Registre 185W29 Page 154 - Délibération
185W29 Page 156Avenant au contrat enfance - Registre 185W29 Page 156 - Délibération
185W29 Page 158Contrat des assistantes maternelles Règlement intérieur des crèches - Registre 185W29 Page 158 - Délibération
185W29 Page 161Personnel communal - Action social - Conventions d'objectifs avec le C.O.S et la caisse de solidarité - Registre 185W29 Page 161 - Délibération
185W29 Page 178Création d'un emploi de responsable de la communication - Recrutement d'un agent contractuel - Registre 185W29 Page 178 - Délibération
185W29 Page 180Personnel communal Création d'emplois dans la filière animation - Registre 185W29 Page 180 - Délibération
185W29 Page 182Renouvellement de la mise à disposition de personnel communal auprès de l'association Chelles contact - Registre 185W29 Page 182 - Délibération
185W29 Page 184"Convention relative à la mise à disposition de personnel communal auprès de l'association ""Chelles Contact"" - Registre 185W29 Page 184" - Délibération
185W29 Page 187Personnel communal - Renouvellement de la convention pour la mise à disposition du personnel communal auprès de l'association Chelles Loisirs Enfance. - Registre 185W29 Page 187 - Délibération
185W29 Page 188 Renouvellement de la convention pour la mise à disposition du personnel communal auprès de l'association Chelles Loisirs Enfance. - Registre 185W29 Page 188 - Délibération
185W30 Page 001Collecte et traitement des déchets toxiques (Opération kangourou) - Demande de subvention auprès du département. - Registre 185W30 Page 001 - Délibération
185W30 Page 003Salle de gymnastique du complexe Maurice Baquet - Révision du règlement intérieur - Registre 185W30 Page 003 - Délibération
185W30 Page 009Convention de mise à disposition de la salle de spéctacle du théatre - Registre 185W30 Page 009 - Délibération
185W30 Page 015Convention de mise à disposition de locaux scolaires - Registre 185W30 Page 015 - Délibération
185W30 Page 016Mise à disposition d'un logement à une étrangère dans le cadre de la formation linguistique dans les collèges - Registre 185W30 Page 016 - Délibération
185W30 Page 017Transport spécial scolaire Approbation de l'avenant N°1 au contrat - Registre 185W30 Page 017 - Délibération
185W30 Page 019Fixation du tarif d'abonnement au journal - Registre 185W30 Page 019 - Délibération
185W30 Page 020"Participation de la commune au financement de la clôture entre la résidence "" L'abbaye "" et la bibliothèque Georges Brassens - Registre 185W30 Page 020" - Délibération
185W30 Page 021Syndicat intercommunal de lutte contre la polution - Retrait de la commune de Saint Thibault Les Vignes - Avis du conseil municipal - Registre 185W30 Page 021 - Délibération
185W30 Page 022Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W30 Page 022 - Délibération